Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEY-LAMOTHE
PEYTOUR Didier

Numéro de dépôt :
3157308
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2012
CHATEAU PEY-LAMOTHE de PEYTOUR Didier

Présentation de la marque CHATEAU PEY-LAMOTHE

Déposée le 4 avril 2002 par PEYTOUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PEY-LAMOTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est PEYTOUR Didier domicilié(e) 39 Le Bourg,33330 St Christophe des Bardes - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYTOUR Didier domicilié(e) 39 Le Bourg,33330 St Christophe des Bardes - 33330 - France.

La marque CHATEAU PEY-LAMOTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEY-LAMOTHE est expirée depuis le 4 avril 2012.

PEYTOUR Didier a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONTMUREE , CHATEAU LA MOTHE FONTMUREE


PEYTOUR Didier - 39 Le Bourg,33330 St Christophe des Bardes - 33330 - France


PEYTOUR Didier - 39 Le Bourg,33330 St Christophe des Bardes - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement de l'exploitation dénommée Château Pey-Lamothe